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CONSEIL NATIONAL DES ÉVANGÉLIQUES DE FRANCE (CNEF) ORGANISME
8 mai 2020
Covid-19 // Déconfinement et associations évangéliques

Covid-19 // Déconfinement et associations évangéliques

Le déconfinement se préparant, les associations protestantes évangéliques doivent anticiper l’organisation de leurs activités en fonction des instructions gouvernementales de déconfinement. L’accueil du public et la sécurité des personnels (salariés, ministres du culte et bénévoles) concernent les Églises et les œuvres. Le niveau de sécurité attendue est celui du protocole national de déconfinement que chaque dirigeant associatif doit mettre en oeuvre.

1 // Accueil du public

A l’heure actuelle, il reste encore beaucoup d’inconnu sur le plan de l’accueil du public. Nous attendons les indications gouvernementales, en particulier pour les lieux de culte.

Lieux de culte : d’une manière générale, les rassemblements sont interdits dans les lieux de cultes jusqu’au 2 juin (lire notre communiqué).

Le CNEF est en contact avec le gouvernement concernant les conditions concrètes de la reprise des rassemblements cultuels et vous informera rapidement.

Œuvres : s'agissant de l'accueil de public, les normes peuvent varier selon votre secteur d'activités (assistance et bienfaisance, accueil de jeunesse, librairie, boutique solidaire...). Renseignez vous selon votre secteur d'activités, notamment ici.

2 // Sécurité des personnels

Sur le plan de la sécurité du personnel, le protocole national de déconfinement publié par le Ministère du travail le 5 mai 2020 est applicable et sert de référence. De nombreuses mesures concernent déjà les Établissements recevant du public (normes de nettoyage et de désinfection, gestion des flux), ce qui permet d’anticiper les choses et de mesurer les exigences attendues pour la reprise des rassemblements.

Chaque association, ainsi que ses dirigeants, sera responsable d'assurer la sécurité sanitaire du personnel, entendu au sens large (personnes qui interviennent pour l'association, qu’il s’agisse des ministres du culte, des salariés ou des bénévoles).

Les ministres du culte ne sont pas des salariés au sens du droit du travail, mais l'obligation de sécurité qui pèse sur l'association cultuelle envers les ministres du culte qui exercent en sa faveur est assimilable à celle des employeurs.

Pour les œuvres, ce protocole se décline aussi dans des fiches métiers, que vous pouvez consulter en fonction des activités de votre association.

3 // Particularités locales

Nous rappelons que le déconfinement s'opérera en fonction de la situation sanitaire départementale. Des mesures plus strictes que celles du gouvernement pourront être prises par les préfets.

Les délégués départementaux du CNEF sont les relais privilégiés avec les préfectures et les responsables des Églises et oeuvres protestantes évangéliques. Ils font connaître à leur réseau les mesures prises par les préfets au regard de la situation sanitaire départementale. Ils font remonter auprès des préfets les éventuelles difficultés rencontrées par les responsables d’Églises et d’oeuvres.

Pour les départements non pourvus de délégué départemental, le CNEF se charge d’être le relais avec les préfectures et les responsables des Églises et oeuvres.

Conclusion

Dans tous les cas, les dirigeants associatifs devront engager tous les moyens à leur disposition pour assurer la sécurité des personnels et être en mesure d’apporter la preuve de leur diligence en la matière. Leur responsabilité pénale et civile pourrait être engagée.

Nous vous remercions de faire suivre ce courrier aux responsables associatifs de votre réseau, et restons à votre disposition pour vous fournir toute information complémentaire à ce sujet.

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